Groupe de chimie durable

Présentation

Les principaux objectifs du Groupe de chimie durable sont de :

  • Maintenir une cellule de réflexion entre l’industrie chimique, la communauté scientifique et les pouvoirs publics, au niveau français, pour participer à l’évaluation des dangers et des risques des produits chimiques sur l’homme et l’environnement de façon à :
    Répondre aux demandes de l’industrie, des pouvoirs publics et des scientifiques.
    Apporter une contribution à la fois scientifique et technique aux autorités compétentes. Chargées de l’élaboration et de l’application des réglementations en matière de produits chimiques.
    Identifier les acteurs et les lieux de compétences susceptibles d’apporter un appui à ces actions
  • Contribuer à une approche objective sur les grands dossiers santé et environnement ayant un impact sur l’industrie chimique.
  • Contribuer aux travaux confiés à la France dans le cadre de l’évaluation des risques des substances au niveau européen.
  • Contribuer au développement et à la valorisation de la recherche française dans ces domaines.

Pour atteindre ces objectifs, le Groupe de chimie durable fonctionne notamment par le biais de Groupes de travail rassemblant des scientifiques du secteur public et de l’industrie ainsi que des représentants des autorités compétentes.

Les activités du Groupe, qui avaient été un peu mises en sommeil du fait de l’arrêt des activités d’ECRIN auquel le Groupe était précédemment rattaché, ont été réactivées. Plusieurs sujets de réflexion ont été examinés :

PERTURBATEURS ENDOCRINIENS

Le Groupe de chimie durable avait mené de nombreuses actions sur ce thème au sein d’ECRIN aboutissant notamment au programme national de recherche sur les perturbateurs endocriniens (PNRPE). Toutefois, la gestion de la suite du PNRPE ayant été confiée à l’AFSSET, il ne paraît pas utile que le Groupe de chimie durable continue à s’investir sur le sujet si ce n’est par un suivi des actions menées dans le cadre du PNRPE.

PERSISTANCE, BIOACCUMULATION & TOXICITÉ (PBT)

Le Groupe de chimie durable possède une expertise dans ce domaine et certains industriels du Groupe sont membres de comités ou d’organisations internationales qui font des propositions de recherches.
Concernant les méthodes alternatives en écotoxicité chronique (poissons), ou la perturbation endocrinienne (poissons, amphibiens) il pourrait y avoir un séminaire en 2009 ou 2010 initié par l’HESI (Health & Environmental Sciences Institute). Il est proposé de le faire avec le soutien de SCF/C&E.

CANCÉROGÉNÈSE

Ce sujet mériterait un travail de fond dans la mesure où l’opinion publique est très sensible aux risques cancérigènes liés à l’usage des produits chimiques. Il doit cependant faire l’objet de davantage de réflexions, d’autant que l’UIC entame des actions sur ce thème.

EXPOLOGIE - INTERMÉDIAIRES STRICTEMENT CONTRÔLÉS

L’expologie est un thème important car, dans le cadre de REACH, on risque de se retrouver très rapidement devant des impasses du fait de la trop grande simplicité des modèles de premières intentions et de leur caractère très/trop conservatifs. Pour affiner les estimations, des modèles plus sophistiqués sont envisageables mais restent à développer et à fiabiliser. C’est de plus un domaine où il y a très peu d’experts.

Un point particulier concerne les intermédiaires strictement contrôlés. Ceux-ci bénéficient d’un enregistrement allégé mais le règlement REACH ne définit pas précisément ce que signifie "strictement contrôlés". L’ECHA ayant, de plus, indiqué qu’elle reportait ce sujet au niveau des états, c’est un thème particulièrement porteur pour des échanges Industrie-Autorités au niveau national. Un document sur le sujet a été publié par le CEFIC et le CONCAWE : il pourrait servir de base à ces discussions. Le Groupe de chimie durable pourrait être le lieu de ces échanges, sous réserve que la situation soit bien cadrée avec l’UIC.

QSARS

Les méthodes de « read across » et les QSARs sont un enjeu majeur dans le cadre de REACH. En effet, notamment afin de limiter l’usage d’animaux de laboratoire, REACH favorise l’usage de ces méthodes. Toutefois, aujourd’hui, il existe peu de méthodes validées pouvant être employées pour la constitution des dossiers d’enregistrement. Il est donc très important de développer ces méthodes et de promouvoir la recherche dans le domaine.

Conclusion

Le Groupe a donc décidé d’organiser une journée sur ce thème afin de faire un bilan des méthodes existantes et en développement, et de leur acceptabilité par les Autorités. Cette journée, prévue le 9 décembre 2009, devra donc être un lieu d’échanges autour de retours d’expériences d’utilisateurs d’outils QSAR, donneurs d’ordre, prestataires ou institutionnels.

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